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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DOUNORà Directoire et Conseil de Surveillance
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DOUNORSOFT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOUNORSOFT
DOUNOR (Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance)

Numéro de dépôt :
3157048
Date de dépôt :
02/04/2002
Lieu de dépôt :
INPI LILLE
Date d'expiration :
02/04/2012
DOUNORSOFT de DOUNORà Directoire et Conseil de Surveillance

Présentation de la marque DOUNORSOFT

Déposée le 2 avril 2002 par la Société Anonyme (SA) DOUNORà Directoire et Conseil de Surveillance auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LILLE), la marque française « DOUNORSOFT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-19 du 10 mai 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DOUNORà Directoire et Conseil de Surveillance domicilié(e) Z.I. 30/32 RUE DU VERTUQUET,59535 NEUVILLE EN FERRAIN CEDEX - 59535 - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 781 366 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Christophe WILLOT DOUNOR domicilié(e) Z.I. 30-32 RUE DU VERTUQUET,59535 NEUVILLE EN FERRAIN CEDEX - 59535 - France.

La marque DOUNORSOFT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3157048.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 16 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOUNORSOFT est expirée depuis le 2 avril 2012.

DOUNORà Directoire et Conseil de Surveillance a également déposé les autres marques suivantes : INDUSPUN , EXTRASOFT , DOUNORLON


DOUNOR (Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance) - Z.I. 30/32 RUE DU VERTUQUET,59535 NEUVILLE EN FERRAIN CEDEX - 59535 - France - SIREN 334781366


Monsieur Christophe WILLOT DOUNOR - Z.I. 30-32 RUE DU VERTUQUET,59535 NEUVILLE EN FERRAIN CEDEX - 59535 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-36

Publication - Publication le 10 mai 2002 au BOPI 2002-19

Voile non-tissé pour articles médicaux ; couches bébé, hygiène féminine et incontinence adulte ; tissus non-tissé à usages textiles (essuyage)

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).